Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site KORU l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

1. Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL [Insérer l'URL de votre site], est édité par : Alexis Yacoub, résidant au 80 impasse des chênes blancs, 06510 LE BROC, de nationalité Française, agissant sous le statut d'Entrepreneur Individuel (EI). Numéro de SIRET : 102 680 154 00014.

2. Responsable de publication

Le Responsable de la publication du site est Alexis Yacoub. Contact : 0645651117 / shopkoru1@gmail.com

3. Hébergement

Le Site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Contact de l'hébergeur : assistance@shopify.com / +1-613-241-2828.

4. TVA

Conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts (CGI), la TVA est non applicable sur les produits vendus via ce site (Franchise en base de TVA).